Le guide complet du transporteur peut être vu comme une fiche d’identité d’une activité professionnelle répandue. En France comme dans les autres pays, de nombreuses entreprises ont pour objet le transport de marchandises ou de personnes sur une échelle géographique plus ou moins vaste. Pour autant, un transporteur n’en vaut pas forcément un autre, tant la profession regroupe de services, de clients et de moyens différents.
Néanmoins, il faut bien définir ce que sont les transporteurs malgré leurs différences, et ainsi circonscrire cette activité de transport qui, à elle seule, représente près de 10 % du produit intérieur brut (PIB) national.
Dans un premier temps, remontons à la base de ce qu’est le transport afin de réussir à déterminer le socle commun de toutes les entreprises qui en ont fait leur cœur de métier. Ensuite, nous pourrons décliner les différentes formes que peut prendre le transport selon les produits transportés, le type d’exploitation retenu, le type de contrat proposé, le secteur géographique couvert par l’offre de transport, etc. Nous verrons alors que le transporteur peut être soumis à une réglementation forte et précise selon son activité. Afin d’illustrer ces caractéristiques, nous étudierons l’activité d’un transporteur routier de marchandises ainsi que de la réglementation qui lui incombe.
Nous pourrons alors conclure non seulement sur l’importance de la profession des transporteurs, mais également sur leur diversité. Il faut retenir qu’un transporteur n’est qu’une entreprise de services qui répond à un besoin exprimé par un ou des clients. C’est donc parce que les marchandises et les personnes doivent se déplacer que le transport existe. En conséquence, le transport est à classer dans le tertiaire comme prestation de service.
Les multiples facettes du transport
Comme nous l’avons dit précédemment, le transport n’existe que par l’expression d’un besoin de service. Déplacer une marchandise ou une personne est un besoin quotidien qui peut être satisfait par des moyens particuliers ordinaires sans avoir recours à une entreprise de transport professionnelle (voiture particulière, vélo, camionnette, etc.).
Seulement, il n’est pas rare que le transport requis impose une dimension géographique, temporelle, ou une spécificité qui impose de faire appel à un transporteur :
- éloignement géographique de la destination même pour un faible volume de marchandises ou gain de temps par rapport à l’enjeu (services postaux) ;
- transport à grande vitesse sur de longues distances (transport aérien, transport ferroviaire) ;
- transport de marchandises lourdes et volumineuses sur une échelle géographique internationale (transport maritime) ;
- transport de marchandises ou de personnes de « point à point » sur une échelle géographique régionale, nationale ou internationale (transport routier de marchandises ou de personnes) ;
- transport spécifique lié à un besoin précis (transport exceptionnel, transport sanitaire de type ambulance ou taxi pour personnes PMR, transport de marchandises dangereuses, etc.) ;
- etc.
Le transport est un monde professionnel qui, en France par exemple (et pour le seul marché du transport des marchandises), représente près de 200 milliards d’euros et 1,4 million d’emplois. Malgré la pluralité des différents types de transporteurs, c’est bien un marché conséquent et structurant pour l’économie d’un pays qu’est le marché du transport.
Un transporteur, des transporteurs
Transporteur : de quoi parle-t-on ? Lorsque le mot « transporteur » est évoqué, on peut aisément et rapidement imaginer un véhicule poids lourd type camion empruntant la route qui le mène vers sa destination. Pour autant, le terme « transporteur » désigne un panel beaucoup plus large de professionnels du transport qui sont parfois très éloignés dans leurs véhicules et équipements, leurs clients et missions, etc., mais qui ont toujours le même objectif : transporter des marchandises ou des personnes en sécurité, dans le respect des réglementations, dans les délais établis, en contrepartie du paiement d’un prix entendu. C’est donc bien un contrat qui lie le transporteur à ses clients. Les enjeux du transporteur de marchandises sont donc à l’image d’un marché étendu et possédant son lot d’exigences (satisfaction client, respect de la réglementation, sécurité des biens et des personnes, etc.).
Mais les contrats varient selon le transporteur et selon son champ de compétences. Faisons un petit tour d’horizon non exhaustif des différents transporteurs qui exercent sur le marché mondial du transport.
Le transport routier de marchandises
C’est souvent le plus usité en termes de nombres de transports effectués. Les transports routiers en France, c’est près de 2 milliards de tonnes-kilomètres effectuées chaque année. Ce type de transport permet l’acheminement « point à point » de marchandises sur un territoire qui se décline du local à l’international. Transports de marchandises industrielles, entreprise de déménagement, denrées alimentaires, etc., sont autant de services effectués pour alimenter le cœur du marché de la consommation de chaque pays.
Le transport routier de marchandises est :
- plus rapide (sur une distance généralement située entre 0 et 2 000 km) ;
- plus souple (permettant le « point à point » avec possibilité de livraison au client final sans rupture de charge) ;
- plus répandu (parc de 600 000 véhicules poids lourds en France par exemple).
En revanche, il est générateur de beaucoup de CO2 (22 % du rejet des GES en France). Un transporteur routier de marchandises est donc paramétré selon de tels enjeux.
Le transport routier de personnes
Les transports routiers de personnes en France réunissent 640 milliards de voyageurs-kilomètres par an. Ce chiffre inclut les voyageurs en véhicule particulier (voiture), les voyageurs en transports publics, ceux en transport par autocar, etc.
Si l’on considère l’ensemble des transports en commun et publics (métro, bus, trains, etc. soit 90 % des transports de personnes) et les transports en véhicule privé (bus ou cars loués à une société de transport de personnes), on peut alors estimer l’impact d’un tel marché qui regroupe près de 1800 entreprises ou sociétés de transport (hors entreprises publiques) sur le territoire de France.
Le transport maritime et fluvial
Le transport maritime assure la transition des gros volumes de matières premières entre les différents pays du globe. Près de 11 milliards de tonnes de marchandises diverses (métaux, pétrole, gaz, bois, etc.) ont transité par les mers sur l’année 2019. Il faut rajouter à cela le trafic lié au transport maritime des personnes (ferries, croisières, etc.) ainsi que les navires de pêche. 13 % de l’énergie consommée par le transport l’est dans le maritime alors qu’il correspond à 90 % des échanges mondiaux, ce qui en fait le mode de transport le plus économe (ramené à la tonne-kilomètre).
Le transport fluvial est plus discret, mais permet des transports économes et peu polluants sur des distances appréciables (jusqu’à 2 500 km). Près de 52 millions de tonnes ont été transportées par voie fluviale en France en 2021 et la tendance progresse à la hausse.
Les transports maritimes et fluviaux sont privilégiés pour les tonnages exceptionnels sur des distances continentales (maritime) ou nationales (fluvial). Ils drainent l’ensemble des richesses et matériaux nécessaires à toute civilisation. Cela justifie que les pays ayant une zone côtière (comme la France) investissent dans des superstructures portuaires capables de recevoir les tankers et autres géants des mers. Un transporteur maritime sera donc à même de s’équiper de navires aptes à répondre à un tel marché.
Le transport aérien
Changement d’altitude avec ce mode de transport qui, avant crise sanitaire, transportait annuellement près de 4,5 milliards de voyageurs à travers le monde. En France, en 2019, ce furent 180 millions de personnes transportées et 2,44 millions de tonnes de fret.
En dehors des vols pour le transport de voyageurs, le transport aérien est surtout dédié pour les transports urgents de marchandises à forte valeur ajoutée (poste, produits de luxe, etc.). Néanmoins, les transporteurs qui proposent le transport aérien sont également dépendants (comme le transport maritime) des superstructures (aéroports) construites dans les pays étant au départ ou à la destination du transport. Ce mode de transport est fortement générateur de CO2 à la tonne ou au voyageur transporté (un vol Paris/New York en A 380 consomme près de 11 000 litres de kérosène).
Le transport ferroviaire
En France, que ce soit pour le transport de voyageurs (10 millions d’usagers quotidiens sur 15 000 trains) ou pour le fret de marchandises (33 milliards de tonnes-kilomètres), le transport ferroviaire n’est pas en reste et signe une hausse croissante des volumes transportés. Il est souvent dédié à l’acheminement de lourdes marchandises volumineuses (plusieurs centaines ou milliers de tonnes) sur des distances importantes (souvent supérieures à 1000 km).
Nécessitant presque toujours une rupture de charge des marchandises, le transport ferroviaire peut cependant acheminer ces mêmes marchandises directement chez un destinataire pour peu que ce dernier soit équipé d’une ITE (installation terminale embranchée). Les transporteurs ferroviaires se déclinent sous diverses entités qui louent le réseau à « SNCF réseau ».
Les réglementations pour un transporteur
Nous l’avons vu, un transporteur peut se décliner sous de nombreuses facettes selon le mode de transport qu’il effectue ainsi que s’il s’agit de transports de personnes ou de marchandises. Cela laisse un vaste choix en matière de transporteur pour un chargeur. En plus des superstructures (gares, aéroports, ports) et infrastructures (routes, autoroutes, etc.) nécessaires à l’accomplissement de sa mission, un transporteur doit réunir des ressources financières, techniques et humaines.
Par ailleurs, le respect des réglementations liées compose un cadre précis au sein duquel un transporteur devra s’inscrire sans déborder. En France, ces réglementations sont souvent nombreuses. Prenons l’exemple d’un transporteur routier de marchandises pour compte d’autrui (transport public). Attention, le transport public ne signifie pas qu’il transporte du public, cela signifie qu’il transporte de la marchandise qui ne lui appartient pas pour le compte d’un tiers. Un tel transporteur devra donc :
- veiller au respect des réglementations du Code du travail et de la RSE (réglementation sociale européenne) ;
- respecter le Code de la route ;
- obtenir l’attestation de capacité du responsable de l’exploitation de l’entreprise (délivrée suite à une formation puis un examen ou équivalence) ;
- attester de son honorabilité pour exercer (pas de condamnations précisées par la loi) ;
- obtenir une licence permettant l’autorisation de mise en circulation de chaque véhicule poids lourds sur la route (obtenue selon la capacité financière de l’entreprise) ;
- souscrire les assurances nécessaires à sa profession ;
- s’inscrire au registre des loueurs de véhicules industriels auprès des services de la DREAL ;
- etc.
Toutes ces obligations réglementaires sont contraignantes pour un transporteur routier, mais cela permet d’assurer une cohérence du marché des transports et permet donc, à terme, de sécuriser ces mêmes transporteurs.
De nombreuses réglementations existent également pour les chargeurs, les clients, les commissionnaires, les affréteurs, etc. Par exemple, la différence entre transporteur et chargeur justifie des réglementations distinctes qui vont définir le rôle de chacun au sein de la chaîne de transport et de la manutention. Par exemple, dans le monde maritime, les incoterms définissent les rôles de chacun à chaque étape du processus de transport (manutention, chargement, transport, douanes, etc.). La réglementation est donc un outil de sécurisation du marché et chaque transporteur y est soumis.
Nous vous recommandons ces autres pages :